Les Sections d’Enseignement Général et Professionnel Adaptés sont régies par la circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015.
Elle définit les enseignements adaptés et leur organisation au sein des SEGPA.

Cette circulaire vise à une meilleure inclusion des élèves de SEGPA dans les enseignements et à une individualisation de leur parcours.
La principale nouveauté réside dans l’organisation pédagogique mise en place dans le collège pour des élèves de 6e pré-orientés en SEGPA. Ces élèves affectés de SEGPA bénéficieront :
• d’un enseignement au sein de la SEGPA ;
• de séquences d’apprentissage avec les élèves des autres classes ;
• de participation à des projets communs proposés entre les classes de SEGPA et les classes de collège ;
• d’un accès à des groupes de besoin ;
• d’un accès à l’accompagnement personnalisé ;
• d’un accès aux ressources du collège et à ses activités communes.